création d'asso, étape ? : rédaction du réglement intérieur

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création d'asso, étape ? : rédaction du réglement intérieur

Message par arnaud, le moljuk le Jeu 04 Sep 2008, 09:20

Bon, je sais pas exactement quelle étape c'est, mais voilà une proposition de règlement intérieur pour le futur bureau qui (devra l'établir et) le validera.

http://doguesdeparis.free.fr/photos/Reglementinterieur.pdf

Au fait, il sert à fixer les divers points non prévus par les statuts.

On pourra faire valider une première version lors de l'assemblée constituante, après le vote (vote dans le sens élection) du bureau. Le bureau valide le RI et le propose au vote à la fin de l'assemblée constituante.

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Re: création d'asso, étape ? : rédaction du réglement intérieur

Message par arnaud, le moljuk le Jeu 04 Sep 2008, 14:29

A noter que j'ai mis plein de pièges dans ce fichier....

Ça sert plus d'exemple. Il y a sûrement des rubriques à rajouter. On en parlera au bar dimanche.

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Re: création d'asso, étape ? : rédaction du réglement intérieur

Message par arnaud, le moljuk le Jeu 04 Sep 2008, 16:11

ah voilà, j'ai trouvé un doc intéressant à lire avant dimanche.

Comment rédiger le RI:
http://doguesdeparis.free.fr/photos/Methode.pdf

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Re: création d'asso, étape ? : rédaction du réglement intérieur

Message par arnaud, le moljuk le Lun 08 Sep 2008, 09:54

ouahh, 4ème message d'affiliée. Record battu Very Happy

Bon, nouvelle version du règlement intérieur

http://doguesdeparis.free.fr/photos/Reglementinterieur.pdf

A noter que l'on peut très bien continuer à le modifier après l'assemblée constitutive. Ce qui est plus difficilement le cas avec les statuts.

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Re: création d'asso, étape ? : rédaction du réglement intérieur

Message par gladonie le Lun 08 Sep 2008, 19:17

Maintenant le RI, outre le MP Wink

Préambule :
Paragraphe 4, alinéa 1 = suppression de « groupés » on s’en doute un peu. Very Happy
Alinéa 2 = OK on s’en doute aussi mais « dans des bars en IDF » ce serait mieux.

Existence de commissions = commentaires pour plus tard. scratch

Principe de diffusion de l’info :
« Envoyés par email » ou « par courriel » pour faire plus francisé.

Exercice comptable :
Suppression de 2008 remplacé par « du 1er août de l’année en cours au 31 juillet de l’année suivante »

Modalités d’inscription :
Pièces à fournir = paragraphe 2 « prénom » un seul devrait suffire, non ?
Après « email » (que tu peux remplacer par « adresse électronique »), « autorisation des parents ou du tuteur légal pour les mineurs »
Paragraphe 4 = suppression de « adresse » devant « électronique »

Conditions de paiement :
Paragraphe 2 = « espèces » au pluriel

Renouvellement de l'adhésion :
Suppression de 2008 remplacé par « du 1er août de l’année en cours au 31 juillet de l’année suivante »

Conditions de remboursement :
« Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué quel que soit le motif de départ de l’association (démission ou radiation) »

Activités et déplacements :
« Frais de déplacement et participation aux activités pour les non adhérents » Ces 2 rubriques pourrait fusionner et être résumée par « Le montant de la participation aux déplacements est fixé par le bureau sur proposition de la « commission déplacement » et communiqué à tous 4 jours avant le départ. Un tarif adhérent est appliqué aux adhérents et un tarif plein aux non adhérents. Ces tarifs varient en fonction de l’activité proposée.»

Code de conduite = commentaires pour plus tard scratch

Assurance = me semble que l’on avait opté pour un autre texte dimanche.

Modalités de participation des mineurs = « des parents ou du tuteur légal est indispensable.»
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Message par nico le rouge le Lun 08 Sep 2008, 21:00

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Message par nico le rouge le Lun 08 Sep 2008, 21:01

Divers (Suite remarques de glad)
OK pour ne garder que le terme e.mail ou courriel
Coq à l’âne : A placer dans les statuts : Aucun quorum n’est nécessaire pour la tenue de l’assemblée générale (Ordinaire ou extraordinaire)

Préambule
Je mettrais : Le présent règlement intérieur vient compléter les statuts de l’association « DOGUES DE PARIS ».

Préambule
Comme Glad, je préfère « peuvent être proposées » à la place de « peuvent être organisés »

Organisation interne de l’association
1 ans (Enlever le s)

Activités et déplacements
Je mettrais :

Lors de l’utilisation d’une voiture personnelle pour un déplacement, les occupants se partagent les frais.

Les frais de déplacements prennent en compte :
• Le nombre de kilomètres parcourus
• Le prix du carburant
• La consommation de la voiture
• Les éventuels frais de péage
• L’usure et l’entretien de la voiture.

Pour compenser l’usure et l’entretien de la voiture, un surplus équivalent à 20% des frais d’essence peut être demandé.

Aucune rémunération que le strict partage des frais ne peut être envisagée.

Divers pour glad
Pourquoi veux tu simplifier le règlement ?. Car certains articles ne te semblent pas nécessaires pour l’instant ?.
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Message par arnaud, le moljuk le Mar 09 Sep 2008, 08:32

gladonie a écrit:...

Exercice comptable :
Suppression de 2008 remplacé par « du 1er août de l’année en cours au 31 juillet de l’année suivante »


déjà changé, tu n'as pas la dernière version du RI. Sinon, j'ai passé l'exercice comptable et les cotisations à la période
1er juillet au 30 juin. Ca permet de faire une AGO (Assemblée Générale Ordinaire) fin juin. Plus facile à réunir qu'en juillet. Et comme les matchs finissent fin mai, voir 1ère semaine de juin, ça ne change rien.

gladonie a écrit:
....
Après « email » (que tu peux remplacer par « adresse électronique »), « autorisation des parents ou du tuteur légal pour les mineurs »

Paragraphe 4 = suppression de « adresse » devant « électronique »

L'autorisation n'est pas une information, je préfère laisser ça dans la "procédure supplémentaire pour mineurs" située plus bas.
Je préfère laisser également adresse. ça rend la lecture plus clair.





gladonie a écrit:
Activités et déplacements :
« Frais de déplacement et participation aux activités pour les non adhérents » Ces 2 rubriques pourrait fusionner et être résumée par « Le montant de la participation aux déplacements est fixé par le bureau sur proposition de la « commission déplacement » et communiqué à tous 4 jours avant le départ. Un tarif adhérent est appliqué aux adhérents et un tarif plein aux non adhérents. Ces tarifs varient en fonction de l’activité proposée.»

Je mets ça dans un coin pour le moment, j'y reviendrais

gladonie a écrit:
Assurance = me semble que l’on avait opté pour un autre texte dimanche.

Je me doute bien, mais je ne l'ai pas noté Very Happy

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Message par arnaud, le moljuk le Mar 09 Sep 2008, 08:39

nico le rouge a écrit:...
Coq à l’âne : A placer dans les statuts : Aucun quorum n’est nécessaire pour la tenue de l’assemblée générale (Ordinaire ou extraordinaire)

A la base, si on ne parle pas de quorum dans les statuts, c'est sous-entendu qu'aucun quorum n'est nécessaire, il me semble.



nico le rouge a écrit:
Organisation interne de l’association
1 ans (Enlever le s)

Je l'ai recopié sur des vieux statuts Very Happy

nico le rouge a écrit:

Les frais de déplacements prennent en compte :
• Le nombre de kilomètres parcourus
• Le prix du carburant
• La consommation de la voiture
• Les éventuels frais de péage
• L’usure et l’entretien de la voiture.

Pas con, les frais de péages, je vois qu'on ne peut pas de duper...

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Message par arnaud, le moljuk le Mar 09 Sep 2008, 09:12

Pour revenir à la rubrique "Activités et déplacements", je pense qu'il faut séparer l'organisation des déplacements en 2 parties.

- le covoiturage, où le rôle de l'asso n'est que de mettre en relation les gens grâce au forum. (assurance civile individuelle et partage des frais entre les adhérents)

- le déplacement en bus où c'est l'asso qui organise et gère le voyage (assurance civil de l'asso à prévoir dans ce cas).

On n'aura peut être jamais l'occasion de louer un bus, mais bon...

Cette vision est peut être limite légalement, mais n'ayant pas les moyens pour payer les assurances la première année, il faut, je pense, trouver une formulation adéquat et précise.

A noter que le RI se change très facilement, à n'importe quel moment. On peut donc se donner le temps d'y réfléchir.
Disons qu'il faudrait avoir une première version cohérente, lors de la déclaration de l'asso au Journal Officiel. Bref, encore un bon mois, si on fait l'assemblée constitutive lors de Sochaux-Lille.

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Message par nico le rouge le Mar 09 Sep 2008, 11:27

Je n'ai pas évoqué le bus dans le RI (Hypothèse : § pris en compte lors d'une modification du RI).

Comme déjà écrit dans le réglement intérieur, je pense qu'il est bon d'expliquer le mode de calcul des frais pour être transparent (On n'est pas une agence de voyages ou une société de transports).

Sinon je vous connais : vous allez envoyé mon CV chez Norbert Dentressangle.

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Message par Vincho le Mar 09 Sep 2008, 11:50

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Message par arnaud, le moljuk le Mar 09 Sep 2008, 13:26

Nico, quand tu parles d'expliquer le mode de calcul, tu veux dire quoi? Rajouter encore quelque chose dans le RI par rapport à l'existant?

Sinon, refonte totale de la partie activités Rolling Eyes

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Message par nico le rouge le Mar 09 Sep 2008, 14:30

Comme glad n'avait pas repris ta phrase, c'était pour te conforter. Ce qui est actuellement écrit me va (Sauf les péages).
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Message par gladonie le Jeu 11 Sep 2008, 17:13

nico le rouge a écrit:Divers pour glad :Pourquoi veux tu simplifier le règlement ?. Car certains articles ne te semblent pas nécessaires pour l’instant ?.

J'ai dit ça ? scratch
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Message par nico le rouge le Ven 12 Sep 2008, 08:19

Tu ne l'as pas dit.

J'ai du mal interpreté jocolor
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Message par nico le rouge le Dim 14 Sep 2008, 20:56

Concernant le règlement intérieur, chapitre déplacements, je propose que les réservations ne se fassent non plus par internet mais par numéro largement surtaxé.

Quelqu’un est d’accord ?.
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Message par arnaud, le moljuk le Lun 15 Sep 2008, 08:28

Chut, chut, il faut attendre qu'on est des adhérents avant de les prévenir de ce genre de choses... Very Happy

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